Législation - Pays-Bas espagnols - Histoire institutionnelle - Histoire du droit - Histoire de la justice

SIMON N., "La décision politique en action de Charles Quint à Philippe IV : les mentions de service hors teneur dans les actes princiers des Pays-Bas espagnols (ca. 1535-ca. 1633)", dans Le discret langage du pouvoir. Les mentions de chancellerie du Moyen Âge au XVIIe siècle, (dir.) O. CANTEAUT, Paris, École nationale des chartes, p. 376-396.

SIMON N., "The Council of Trent and its impact on Philip II’s legislation in the Habsburg Netherlands (1580-1598)", dans FRANCOIS W., SOEN V. et VANYSACKER D (eds), Church, Reform and Censorship in the Early Modern Habsburg Netherlands, Turnhout, Brepols, 2017, p. 201-216.

SIMON N., "Une culture d’État ? Législation et prise de décision dans les Pays-Bas espagnols (1580-1610)", dans BOUSMAR E., DESMETTE Ph. et SIMON N. (eds), Légiférer, gouverner et juger. Mélanges d’histoire du droit et des institutions (IXe-XXIe siècle) offerts à Jean-Marie Cauchies à l’occasion de ses 65 ans, Bruxelles, Presses de l’Université Saint-Louis, 2016, p. 295-308. En accès libre ici.

SIMON N., "Les Archiducs, la guerre et la religion : facteurs d’influences sur la décision politique dans les Pays-Bas espagnols (ca.1620-ca.1635)", dans MARTIN Ph. et FORCLAZ B. (eds), Religion et piété au défi de la Guerre de Trente Ans, Rennes, PUR, 2015, p. 39-51.

SIMON N., "Un dossier « gracieusement » conservé. La genèse de l’ordonnance d’octobre 1541 sur le droit de grâce", dans Bulletin de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique, t. 53, 2012 [2013], p. 125-225.

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